Conditions générales du programme créateurs et affiliés
Programme créateurs et affiliés Veryplants : conditions générales
Version 1.1. En vigueur à compter du 16 juin 2026; article 6.4 mis à jour le 29 octobre 2026.
Exploitants du programme : Veryplants US LLC (pour les Affiliés établis aux États-Unis) et Veryplants Inc. (pour les Affiliés établis au Canada), collectivement « Veryplants ».
Boutique : veryplants.com. Plateforme : Buzzbassador (gestion des créateurs), Shopify (commerce électronique), Klaviyo (courriel).
1. Introduction et acceptation
Les présentes conditions générales (les « Conditions ») régissent la participation au Programme créateurs et affiliés de Veryplants (le « Programme »). En soumettant une demande d'adhésion au Programme, en recevant un avis d'approbation ou en activant tout avantage du Programme (y compris un code de réduction unique, un produit offert ou l'accès à la plateforme Buzzbassador), vous (l'« Affilié », le « Créateur », « vous ») acceptez d'être lié par les présentes Conditions.
Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions, ne participez pas au Programme.
Veryplants peut mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Les modifications importantes seront communiquées à l'adresse courriel au dossier au moins 14 jours avant leur entrée en vigueur.
2. Définitions
- « Veryplants » désigne Veryplants US LLC (à l'égard des Affiliés établis aux États-Unis) et Veryplants Inc. (à l'égard des Affiliés établis au Canada). Votre avis d'approbation confirme avec quelle entité Veryplants vous contractez, selon votre pays de résidence.
- « Affilié » désigne une personne physique approuvée par Veryplants pour participer au Programme.
- « Code de réduction » désigne un code promotionnel unique, propre à chaque Affilié, émis par Veryplants pour que l'Affilié le distribue à son public, et valide sur la boutique Veryplants.
- « Commande admissible » désigne un achat complété sur la boutique Veryplants (veryplants.com) auquel un Code de réduction attribué à un Affilié est appliqué avec succès au moment du paiement, et qui ne fait pas l'objet par la suite d'un remboursement, d'une annulation ou d'une rétrofacturation.
- « Boutique » désigne veryplants.com, la boutique en ligne de Veryplants (l'adresse veryplants.ca mène à la même boutique).
- « Contenu » désigne tout matériel audio, vidéo, texte, image ou autre créé ou publié par l'Affilié qui présente Veryplants ou ses produits, y fait référence ou contient un lien vers ceux-ci.
- « Produit offert » désigne les échantillons de produits fournis gratuitement à l'Affilié par Veryplants.
3. Admissibilité
Pour participer, vous devez :
- Avoir au moins 18 ans ou l'âge de la majorité dans votre territoire, selon le plus élevé des deux;
- Avoir une présence légitime sur les médias sociaux, une chaîne de contenu ou une relation client avec Veryplants;
- Respecter les politiques de contenu de toute plateforme tierce que vous utilisez pour promouvoir Veryplants (TikTok, Instagram, YouTube, etc.);
- Ne pas être situé dans un territoire visé par des sanctions commerciales globales des États-Unis;
- Ne pas être un employé, un dirigeant ou un entrepreneur actuel de Veryplants ou de l'un de ses concurrents;
- Soumettre une demande véridique.
Veryplants se réserve le droit d'approuver ou de refuser tout candidat à sa seule discrétion.
4. Inscription et approbation au Programme
L'inscription est complétée lorsque Veryplants émet un avis d'approbation contenant votre Code de réduction unique et, s'il y a lieu, les détails propres au programme (taux de commission, attentes de publication, détails d'expédition du Produit offert). Votre programme est déterminé par Veryplants selon la source d'acquisition.
Veryplants peut promouvoir un Affilié d'un programme ou d'un niveau à un autre, ou retirer un Affilié de la liste active, à sa seule discrétion, selon son rendement et sa conformité.
5. Responsabilités de l'Affilié
5.1 Publication de contenu
Vous acceptez de publier du Contenu présentant des produits Veryplants conformément à la fréquence de publication communiquée dans votre avis d'approbation. L'absence de publication de tout Contenu admissible pendant une période continue de 180 jours peut entraîner votre retrait de la liste active. Veryplants vous avisera avant le retrait et vous donnera une occasion raisonnable de reprendre vos activités.
5.2 Divulgations exigées par la FTC et par la loi
Vous devez divulguer de façon claire et bien visible votre lien important avec Veryplants dans chaque publication qui présente, mentionne ou évoque Veryplants ou ses produits. Les divulgations acceptables comprennent notamment « #ad », « #sponsored », « paid partnership with @veryplants » ou l'étiquette de partenariat rémunéré propre à la plateforme. La divulgation doit figurer à la première ligne de la légende ou à un endroit qui n'est pas caché derrière une option « plus ».
Vous êtes seul responsable de votre propre conformité aux Endorsement Guides de la Federal Trade Commission des États-Unis et à toute loi comparable dans votre territoire.
5.3 Exactitude et cohérence avec la marque
Votre Contenu doit :
- Représenter fidèlement les produits Veryplants. Ne faites aucune allégation de santé, d'efficacité ou de performance allant au-delà de ce qui est publié sur veryplants.com;
- Ne pas être diffamatoire, obscène, harcelant, discriminatoire ou illégal;
- Ne pas promouvoir un concurrent direct de Veryplants dans la même publication;
- Ne pas utiliser ni reproduire du matériel de tiers protégé par le droit d'auteur (musique, extraits vidéo, images) sans les droits appropriés.
Veryplants peut demander la révision ou le retrait de tout Contenu qui enfreint le présent article.
5.4 Utilisations interdites du Code de réduction
Votre Code de réduction vous est attribué et doit être distribué uniquement au moyen de votre propre Contenu, de messages directs à votre propre public ou dans d'autres contextes expressément approuvés par Veryplants. Vous acceptez de NE PAS :
- Publier ou soumettre votre Code de réduction, ni faire en sorte qu'il apparaisse, sur un site, une extension ou une base de données d'agrégation de coupons (y compris, sans s'y limiter, Honey, RetailMeNot, Groupon, CouponCabin, Slickdeals ou tout service similaire);
- Distribuer votre Code de réduction au moyen de la recherche payante, des médias sociaux payants ou de tout canal de publicité payante (y compris Google Ads, Meta Ads, TikTok Ads);
- Enchérir sur « Veryplants » ou sur des mots-clés liés à la marque de commerce dans un moteur de recherche ou une plateforme publicitaire;
- Partager votre Code de réduction avec des personnes dans le seul but de permettre des achats personnels en dehors du contexte de la promotion de Contenu;
- Vous faire passer pour Veryplants ou utiliser le nom, le logo ou les marques de commerce de Veryplants d'une manière qui laisse croire à un compte, à une boutique ou à une relation d'emploi officiels de Veryplants.
Toute violation du présent article peut entraîner la désactivation immédiate de votre Code de réduction, la perte des commissions impayées, votre retrait du Programme et, s'il y a lieu, le recouvrement des pertes.
6. Codes de réduction et commission
6.1 Fonctionnement du Code de réduction
Veryplants vous émettra un ou plusieurs Codes de réduction uniques valides sur la Boutique. Le code accorde un rabais fixe au moment du paiement sur les commandes admissibles. Les codes sont limités à une utilisation par client et sont réservés au segment de clientèle des influenceurs au moment du paiement. Veryplants peut remplacer ou émettre de nouveau des Codes de réduction en tout temps pour des raisons de sécurité ou pour limiter les fuites.
6.2 Attribution
La commission est attribuée en fonction du Code de réduction appliqué à la commande. Si un client n'applique pas votre Code de réduction au moment du paiement, aucune commission ne vous sera due pour cette commande, peu importe tout contact antérieur entre ce client et votre Contenu.
6.3 Taux de commission
Le taux de commission applicable à votre programme est indiqué dans votre avis d'approbation. Veryplants peut modifier les taux pour l'avenir moyennant un préavis écrit de 30 jours (envoyé à l'adresse courriel au dossier), les modifications s'appliquant uniquement aux commandes passées après la date d'entrée en vigueur.
6.4 Paiement
La commission est calculée sur les ventes nettes (après remboursements, rétrofacturations et retours). Les commissions sont versées mensuellement, environ 30 jours après la fin du mois au cours duquel elles sont gagnées, au moyen du mode de paiement choisi à l'inscription. Les commissions sont versées en USD par Veryplants US LLC aux Affiliés établis aux États-Unis; les Affiliés établis au Canada sont payés en CAD par Veryplants Inc.
À compter du 1er décembre 2026 : la commission est versée lorsque votre solde dû atteint 10 $ dans votre devise de versement (USD ou CAD); un solde inférieur est reporté à la date de paiement suivante. Tout solde restant est versé lors du dernier cycle de paiement si vous ou Veryplants mettez fin à votre participation.
6.5 Remboursements, rétrofacturations, annulations
Les commandes qui sont par la suite remboursées, rétrofacturées ou annulées ne sont pas des Commandes admissibles. Les commissions déjà versées sur ces commandes peuvent être récupérées sur les commissions futures.
6.6 Impôts et taxes
Vous êtes seul responsable de tout impôt sur le revenu exigible sur les commissions gagnées et sur la juste valeur marchande de tout Produit offert reçu. Lorsque la loi l'exige, Veryplants US LLC émettra un formulaire 1099-NEC (ou l'équivalent) aux Affiliés établis aux États-Unis dont les paiements cumulatifs dépassent le seuil de déclaration de l'IRS, et Veryplants Inc. émettra un feuillet T4A (ou l'équivalent) aux Affiliés établis au Canada lorsque la législation fiscale canadienne l'exige. Vous acceptez de fournir sur demande un document d'identification fiscale valide (W-9, W-8BEN ou renseignements équivalents au T4A, selon le cas). Les Affiliés situés à l'extérieur des États-Unis et du Canada sont responsables de se conformer aux lois fiscales de leur propre territoire.
7. Produits offerts
Les Affiliés approuvés dans le volet des produits offerts recevront un envoi unique d'échantillons comprenant :
- 1 (un) Aroid Mix de 1 pied cube;
- 1 (un) Aroid Mix en emballage de détail;
- 1 (un) Succulent Mix en emballage de détail;
- 1 (un) Orchid Mix en emballage de détail.
Les Produits offerts sont fournis dans le but de permettre la création de Contenu. Il n'y a aucune obligation de publier un Contenu précis en échange des Produits offerts, mais une absence continue de publication peut entraîner le retrait du Programme conformément à l'article 5.1. Les Produits offerts ne peuvent pas être revendus. Les Produits offerts ont une juste valeur marchande qui peut devoir être déclarée comme revenu dans votre territoire; vous êtes responsable de tout impôt applicable.
Veryplants couvrira les frais de livraison dans la zone continentale contiguë des États-Unis. Des frais de livraison supplémentaires pour d'autres régions peuvent être à la charge de l'Affilié; le cas échéant, cela sera communiqué avant l'expédition.
8. Licence sur le contenu et propriété intellectuelle
8.1 Licence que vous accordez à Veryplants
En soumettant une demande d'adhésion au Programme et en publiant du Contenu qui fait référence à Veryplants, vous accordez à Veryplants une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable, libre de redevances, non exclusive, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et transférable pour :
- Reproduire, afficher, distribuer et exécuter publiquement votre Contenu;
- Republier votre Contenu sur les canaux appartenant à Veryplants (veryplants.com, comptes de médias sociaux de Veryplants, courriels de Veryplants) avec une mention visible du créateur (@identifiant ou l'équivalent);
- Modifier votre Contenu pour en ajuster la longueur, le format ou la clarté, à condition qu'aucune modification ne déforme de façon importante vos propos.
Cette licence survit à la fin de votre participation au Programme à l'égard du Contenu publié pendant votre participation.
8.2 Propriété de votre Contenu
Vous conservez l'entière propriété de votre Contenu, sous réserve de la licence accordée à l'article 8.1.
8.3 Marques de commerce de Veryplants
Veryplants vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation du nom et du logo « Veryplants » uniquement dans le but d'identifier Veryplants dans votre Contenu. Tous les autres droits sont réservés. Vous devez utiliser le logo et le nom conformément aux lignes directrices de la marque qui vous sont fournies, et vous ne pouvez pas modifier le logo.
8.4 Droits des tiers
Vous déclarez et garantissez que votre Contenu ne viole pas les droits d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les droits sur les marques de commerce, le droit à l'image, le droit à la vie privée ou les droits contractuels. Vous êtes seul responsable d'obtenir toutes les autorisations nécessaires pour le matériel intégré à votre Contenu (musique, extraits vidéo, images, entrevues).
9. Statut d'entrepreneur indépendant
Rien dans les présentes Conditions ne crée de relation d'emploi, de mandat, de coentreprise ou de partenariat entre vous et Veryplants. Vous êtes un entrepreneur indépendant. Vous n'êtes pas autorisé à faire des déclarations au nom de Veryplants au-delà d'énoncés factuels sur ses produits. Vous êtes seul responsable de vos propres impôts, assurances et dépenses d'entreprise.
10. Confidentialité
Dans le cadre du Programme, vous pourriez recevoir des renseignements qui ne sont pas accessibles au public (par exemple, des produits non lancés, des indicateurs internes, des prix non publiés, des plans de campagne). Vous acceptez de ne pas divulguer ces renseignements à des tiers ni de les utiliser à d'autres fins que votre participation au Programme, à moins que ces renseignements ne deviennent publics par la suite sans faute de votre part ou que Veryplants n'en autorise la divulgation par écrit.
11. Durée et résiliation
11.1 Durée
Les présentes Conditions prennent effet à votre approbation au Programme et demeurent en vigueur jusqu'à leur résiliation.
11.2 Résiliation sans motif
Chaque partie peut mettre fin à votre participation pour quelque raison que ce soit moyennant un avis écrit (un courriel suffit). Toute commission gagnée sur des Commandes admissibles avant la résiliation sera versée selon le cycle de paiement habituel.
11.3 Résiliation pour motif valable
Veryplants peut mettre fin à votre participation immédiatement, sans préavis, avec perte de toute commission impayée, en cas de :
- Manquement important aux présentes Conditions, y compris, sans s'y limiter, toute violation de l'article 5.4 (utilisations interdites du Code de réduction);
- Fraude, fausse déclaration ou pratique trompeuse;
- Contenu public diffamatoire, discriminatoire, harcelant ou autrement préjudiciable de façon importante à la marque Veryplants;
- Comportement répété sur des plateformes tierces qui enfreint les règles de ces plateformes et expose Veryplants à un risque pour sa réputation.
11.4 Effet de la résiliation
À la résiliation, votre Code de réduction sera désactivé, votre accès à la plateforme Buzzbassador prendra fin, et vous retirerez ou supprimerez rapidement le Code de réduction inutilisé de tout endroit public sous votre contrôle. La licence accordée à l'article 8.1 survit à l'égard du Contenu publié pendant votre participation.
12. Déclarations et garanties; exonérations de responsabilité
Vous déclarez et garantissez que : (i) vous avez pleinement le droit et le pouvoir de conclure les présentes Conditions; (ii) votre Contenu et votre participation ne violeront aucune loi applicable; (iii) tous les renseignements fournis dans votre demande sont exacts; (iv) vous respecterez les exigences de divulgation de la FTC et tous les règlements applicables en matière de recommandations ou de protection du consommateur.
Le Programme est fourni « tel quel ». Veryplants décline toute garantie qui n'est pas expressément énoncée dans les présentes Conditions, dans toute la mesure permise par la loi.
13. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir à couvert Veryplants ainsi que ses dirigeants, employés et mandataires à l'égard de toute réclamation, perte, responsabilité, dommage ou dépense (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant : (a) de votre Contenu; (b) de votre manquement aux présentes Conditions; (c) de votre violation d'une loi ou d'un droit d'un tiers; (d) de votre omission de faire les divulgations requises.
14. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité totale de Veryplants découlant des présentes Conditions ou du Programme, ou s'y rapportant, ne dépassera pas le total des commissions qui vous ont été versées au cours des 12 mois précédant l'événement à l'origine de la réclamation. Veryplants ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs.
15. Droit applicable et règlement des différends
Affiliés établis aux États-Unis (qui contractent avec Veryplants US LLC) : Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Delaware, sans égard à ses règles en matière de conflits de lois. Tout différend découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant sera résolu exclusivement par les tribunaux d'État ou fédéraux situés au Delaware, et vous consentez à la compétence personnelle de ces tribunaux.
Affiliés établis au Canada (qui contractent avec Veryplants Inc.) : Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans égard aux règles en matière de conflits de lois. Tout différend découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant sera résolu exclusivement par les tribunaux de la province de Québec, et vous consentez à la compétence personnelle de ces tribunaux.
16. Dispositions générales
Cession. Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions. Veryplants peut céder les présentes Conditions à un successeur dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou d'une vente d'actifs.
Avis. Les avis qui vous sont destinés seront envoyés à l'adresse courriel au dossier. Les avis destinés à Veryplants doivent être envoyés à info@veryplants.com, à l'attention du Programme d'affiliation.
Intégralité de l'entente. Les présentes Conditions, ainsi que votre avis d'approbation et tout document intégré par renvoi, constituent l'intégralité de l'entente entre vous et Veryplants à l'égard du Programme et remplacent toute entente antérieure portant sur le même objet.
Divisibilité. Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.
Absence de renonciation. Le fait que Veryplants n'applique pas une disposition ne constitue pas une renonciation à cette disposition.
Survie. Les articles 5.4, 6.6, 8, 9, 10, 12, 13, 14 et 15 survivent à la résiliation.
Reconnaissance
En soumettant le formulaire de demande, en cochant la case « I agree to the Terms and Conditions » (« J'accepte les conditions générales ») ou en activant tout avantage du Programme, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions et les avoir acceptées.